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Hadopi : le Conseil constitutionnel censure la riposte graduée

Le Conseil constitutionnel a censuré, mercredi 10 juin, la partie sanction de la loi Hadopi – la "riposte graduée" – sur le téléchargement illégal. Considérant qu'"Internet est une composante de la liberté d'expression et de consommation", et qu'"en droit français c'est la présomption d'innocence qui prime", le Conseil rappelle dans sa décision que "c'est à la justice de prononcer une sanction lorsqu'il est établi qu'il y a des téléchargements illégaux". "Le rôle de la Haute Autorité (Hadopi) est d'avertir le téléchargeur qu'il a été repéré, mais pas de le sanctionner", conclut le Conseil.

Les députés socialistes avaient déposé le 19 mai un recours contre la loi Hadopi sanctionnant le téléchargement illégal devant le Conseil constitutionnel. Adopté le 13 mai, le projet de loi prévoyait de sanctionner le téléchargement illégal par une suspension de l'accès Internet, après deux mises en garde. La sanction devait être prononcée par une nouvelle Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet.

Le sages du Conseil constitutionnel ont donc rejoint les eurodéputés sur le caractère "fondamental" du droit à la connexion Internet. Le 6 mai, ces derniers avaient voté un amendement au "paquet telecom" qui visait ainsi à imposer la décision d'une autorité judiciaire pour suspendre une connexion, et non pas d'une seule autorité administrative. De quoi contredire Christine Albanel, ministre de la culture, qui avait affirmé qu'Internet ne pouvait pas "être considéré comme un droit fondamental" lors de l'examen du projet de loi Hadopi.

"J'exulte" s'est exclamé Patrick Bloche, député PS de Paris et fervent opposant au projet de loi, contacté par Le Monde.fr. "Cette décision correspond exactement à notre position qui est de dire qu'Internet est un droit fondamental". Mme Albanel n'a pas immédiatement réagi. Elle doit tenir un point presse en fin d'après-midi.

Cette chanson entendue ce matin sur France Inter me trotte dans la tête.
Ca va, ça vient a été écrite par Bobby Lapointe, que j'adore chanter à tue-tête, et remixée par MERLOT.

Boby Lapointe - Ça va... ça vient...
T'es plus jolie que jamais
Sauf le cœur
Ton cœur n'a plus la chaleur
Que j'aimais
Il bat au rythme du fric
Il vit à l'ombre des flics
Il ne dit plus aux copains

Ça va ça vient

Toutes ses bontés passées
Ses exploits
Il compte comme un huissier
Qu'on lui doit
Ton cœur n'a plus la chaleur
Que j'aimais

T'es plus jolie que jamais
Sauf le cœur
La nuit que je t'ai connue
T'étais nue
Tu jouais les affranchies
Sans chichi
Mais t'avais quand tu guettais
Le pauv' con qui te quittait
Le regard noyé d'un chien

Ça va ça vient

J'ai dit pour te consoler
Des conneries
T'as frotté ton petit nez
Et t'as ri
Tu jouais les affranchies
Sans chichi
La nuit que je t'ai connue
T'étais nue

T'aimais pas un sou vaillant
Sauf ton corps
Mais ton corps c'était payant
Un trésor
Un trésor que tu donnais
Comme on vide son port' monnaie
Dans la main d'un plus paumé

Ça va ça vient

Depuis tout c'qu'on s'est donné
De bonheur
Pour se dire on se retenait
La pudeur
Mais ton corps c'était payant
Un trésor
T'aimais pas un sou vaillant
Sauf ton corps

T'es plus jolie que jamais
Sauf le cœur
Ton cœur n'a plus la chaleur
Que j'aimais
Il bat au rythme du fric
Il vit à l'ombre des flics
Il ne dit plus aux copains

Ça va ça vient

Si tu l' laissais s'échapper
Du frigo
Je saurais le rattraper
Tout de go
Mêm' s'il n'a plus la chaleur
Que j'aimais
T'es plus jolie que jamais
Sauf le cœur.

Enjoy !

The Pschitrose

Hier en revenant d'un cocktail professionnel, je me suis retrouvée, avec l'amie qui m'a rejointe pour dîner, sous une pluie diluvienne. Une pluie de mousson froide.
L'eau nous montait jusqu'aux chevilles ; malgré mes chaussures à plates-formes et à hauts talons, j'avais les pieds trempés et bien qu'en imper je me suis vite retrouvée mouillée jusqu'aux os !
Alors que mon amie tempêtais sur le mauvais temps et ses conséquences, je riais.
Rien ne me met plus en joie que les éléments déchaînés.

En sortant du restaurant mon amie grelottait de froid et ne cessait d’éternuer  ; visiblement agacée, elle s'est tournée vers moi pour savoir pourquoi je ne semblais ni avoir froid ni souffrir d'inconfort, si tout comme elle j'avais les chaussures toujours imbibées d’eau. Comme je lui assurais que je l’étais de la tête aux pieds, elle s’est écrié qu’il était bien  injuste qu’il n’en paraisse rien.

Elle ne comprenait pas que j’étais simplement heureuse.

Heureuse du moment présent, des instants passés dans mon restaurant préféré (il fait office de doudou pour moments nostalgiques) et aussi d'avoir compris pendant le dîner que je lâchais prise.

Je laisse partir doucement ceux que j’aime si tel est leur souhait, je laisse partir ceux qui me font souffrir et je laisse partir la culpabilité…

L’eau a emporté les scories de la vie et a apporté les alluvions qui donneront des nouveaux fruits demain.

 

Je suis heureuse and I’m singing in the rain.

Le Pschitrose

 

 

Déjà publié, ce ne sera pas la dernière fois.